Conseil communautaire du 6 octobre 2025

06/10/2025

Ordre du jour :
 
- Approbation du procès-verbal du conseil du 08/09/25
- Information sur les décisions prises par le Président
- Intervention de Madame GUILLOT-MAROTTE Isabelle, Caisse d’Allocations Familiales : Portrait de territoire et préparation de la prochaine Convention Territoriale Globale
- Intervention de Madame DESHAYES Anna, DDT : Transition écologique – Présentation des cartes de la COP
- CPHV : Nombre de Vice-Présidents – Election Vice-Président
- Médiathèque :
1) Création de poste médiathécaire itinérant (filière culturelle-Cat. C)
2) Report du Projet Culturel, Scientifique, Éducatif et Social (PCSES)
3) Dons de livres
- Ecole de musique : Subvention Musikafon – régularisation 2025 et subvention 2026
- Festillésime 2026 : Choix des deux communes d’accueil
- Personnel CPHV :
1) Suppression de postes et mise à jour du tableau des effectifs
2) Mise à disposition de personnel communal de Droué, Fréteval et Morée à la CPHV
- Finances : Exonérations de taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2026
- Développement Economique : Aides économiques
- Agrandissement du Siège Social : Avenant
- Auberge de La Tour : devis complémentaire
- Ecomobilité : Demande de subvention Dotation Départementale de Mobilités Alternatives (suite du programme)
- Complexe Sportif : Transport des écoles
- Cabinet médical à Droué :
1) Mise à disposition d’une salle à la CTPS Vendôme pour la télémédecine assistée
2) Rapporter la délibération du 12/09/22 (convention avec le Docteur Kapinos)
- Questions diverses