Conseil communautaire du 12 juin 2025

12/06/2025

Ordre du jour :
 
- Approbation du procès-verbal du conseil du 05/05/2025
- Information sur les décisions prises par le Président
- Développement Economique :
1) Règlement des aides à l’investissement immobilier
2) Aides économiques
- Aménagement du Territoire :
1) Pacte territorial
2) Contrat Régional de Transition Ecologique
- Agrandissement du siège social CPHV :
1) Acquisition de parcelle
2) Avenants aux marchés de travaux
- Maison Départementale des Solidarités :
1) Acquisition de parcelle
2) Maîtrise d’œuvre
3) Mission Chauffage – Ventilation – Plomberie – Electricité
- Ancienne Gare de Fréteval : Bail pour l’activité de prothésiste dentaire
- Centrale photovoltaïque à Lignières : Emprunt de la SAS SOLEIL DE LIGNIERES
- Questions diverses :
1) Recomposition de l’organe délibérant des EPCI à fiscalité propre (mail de la Préfecture adressée aux communes le 11/04/25)
2) Points divers

 
Ordre du jour complémentaire :
 
 
- Ecomobilité : Acquisition de parcelles
- Auberge de la Tour : Avenants aux marchés de travaux
- Animation du territoire : Demande de subvention
- Questions diverses