Conseil communautaire du 24 mars 2025

28/03/2025

 
- Approbation du procès-verbal du conseil du 10/02/2024
- Information sur les décisions prises par le Président
- Intervention (5 min.) de Cécile GABILLEAU du Centre de Ressources contre l’Illettrisme et l’Analphabétisme (CRIA 41) – Ateliers Numériques à la Médiathèque La Fonderie
- Ecole de musique :
1) Tarifs 2025-2026
2) Demandes de subventions au CD41
2-1) Aide au fonctionnement des établissements artistiques
2-2) Aide à l’acquisition de partitions
2-3) Aide à l’acquisition d’instruments de musique et de matériel de son
2-4) Aide à la diffusion
- Médiathèque la Fonderie : Demande de subvention au Département pour animations
- Finances :
1) Approbation des comptes financiers uniques 2024
2) Affectations de résultats 2024
3) Vote des budgets primitifs 2025
4) Vote des taux de fiscalité 2025
5) Produit attendu de la taxe GEMAPI 2025
6) Vote des subventions à verser sur l’exercice 2025
7) Subventions du budget principal aux budgets annexes 2025
8) Remboursements de charges des budgets annexes au budget principal 2025
9) Versement de l’avance remboursable du BA Parc d’activités au BP 2025
10) Fongibilité des crédits 2025
11) Budget annexe Logements Locatifs Sociaux : Régularisation de TVA
12) Durée des amortissements
13) Fonds de concours JO Participation Fréteval
14) Fonds de concours 2025
- Questions diverses