Conseil communautaire du 10 février 2025

20/02/2025

Ordre du jour :
 
- Approbation du procès-verbal du conseil du 09/12/2024
- Information sur les décisions prises par le Président
- Personnel CPHV :
1) Demande de subvention Fonds Vert Ingénierie 2026 pour le poste d’attaché territorial non permanent, chargé de mission Cohésion Territoriale
2) Création de trois postes suite à des avancements de grade
- Finances : Suppression de l’option TVA pour le budget annexe Logements Locatifs
- Auberge de la Tour : Marchés de travaux
- GEMAPI : Avenant révisé au PEP Loir
- SPANC :
1) Tarifs des contrôles de conception et de réalisation du Département
2) Redevances aux usagers pour la réalisation des contrôles de conception et de réalisation
3) Révision annuelle du marché pour la réalisation des diagnostics vente
4) Redevance demandée aux usagers pour la réalisation des diagnostics vente
- Environnement : Demande de subvention 2025 au Département pour destruction des nids de frelons asiatiques
- Questions diverses