Conseil communautaire du 22 janvier 2024

07/02/2024

Ordre du jour :

-    Approbation du procès-verbal du conseil du 04/12/23
-    Information sur les décisions prises par le Président
-    Projet de centrale photovoltaïque à Lignières: Intervention de Mr Alain DEREVIER, Vice-Président du syndicat VALDEM
1)    Point d'avancement du projet
2)    Information sur les réunions publiques pour les souscriptions des citoyens
-    Finances:
1)    Autorisation de mandater le quart des dépenses d'investissement
2)    Acceptation d'un don
-    Ecomobilité : Acquisition d'une parcelle
-   Médiathèque La Fonderie : Demande de subvention -Aide à l'action culturelle CD41
-   Médiathèque L'Autre Monde: Demande de subvention -Aide à l'action culturelle CD41
-    Personnel CPHV : Suppression du poste d'adjoint technique principal 2ème classe à 21,75/35ème
-    SPANC:
1)    Tarifs des contrôles de conception et de réalisation du Département
2)    Redevances aux usagers pour la réalisation des contrôles de conception et de réalisation