Conseil communautaire du 4 décembre 2023

04/12/2023

Ordre du jour :

-    Approbation des procès-verbaux des conseils du 13/11/23 et du 23/11/23
-    Information sur les décisions prises par le Président
-    CPHV : Référent déontologue pour les élus
-    SCOT : Nouveau délégué de la CPHV
-    Finances :
1)    Décisions modificatives
2)    Durée des amortissements
3)    Demande de subvention DETR/DSIL 2024
-    Espace Socio Culturel à Droué : Tarifs 2024
-    Complexe Sportif à Morée: Tarifs 2024
-    Ecole de Musique : Subvention 2024 à l'association Musikafon
-    SPANC : Révision des tarifs pour réalisation des vidanges
-    Destruction nid de frelons asiatiques : Remboursement exceptionnel
-    Personnel CPHV :
1)    Créations de postes
2)    Action sociale agents CPHV retraités
3)    Subvention Fonds Vert pour ingénierie
-    Ecomobilité :
1)    Mission de maîtrise d'œuvre (phase 2)
2)    Mission SPS
-    Urbanisme :
1)    Approbation déclaration de projet n°1 (Projet de champ solaire à Saint-Jean Froidmentel)
2)    Approbation déclaration de projet n°4 (Projet de parking Adiwatt à Fontaine-Raoul)
-    Eau et assainissement : Groupement de commandes pour études techniques
-    Questions diverses