Conseil communautaire du 13 novembre 2023

22/11/2023

-    CPHV:
1)    Installation d'un nouveau délégué CPHV pour la commune de Fréteval
2)    Commissions CPHV
3)    Politique de fonds de concours
4)    Police de la publicité
5)    Référent déontologue pour les élus
-    SMPV : Représentants de la CPHV au Comité de Programmation Leader
-    Développement Economique
1)    Etude de marché de la Chambre de Commerce et d'industrie pour restaurant à Busloup
2)    Aides économiques
-    Finances:
1)    Décisions modificatives
2)    Convention DGFIP/CPHV
-    Maison des Solidarités : Devis pour étude de faisabilité technique et financière
-    Evénementiel : Tarifs de la Randonnée Pédestre du Perche & Haut Vendômois
-    Ecole de Musique : Réduction exceptionnelle des tarifs
-    Personnel CPHV
1)    Participation Employeur Prévoyance et Santé
2)    Création de poste d'adjoint technique à 21/35ème au 01/01/2024
3)    Suppression du poste d'adjoint administratif principal 2ème classe à temps complet
4)    Suppression du poste d'adjoint administratif à temps complet
-    Questions diverses