Conseil communautaire du 3 juillet 2023

10/07/2023

- Intervention d’Aurélie BOISSIER (Directrice de projet SMART) et Olivier LEGROS (DGS SMO Val de Loire numérique) : présentation du schéma directeur SMART Val de Loire (15 min)
- GEMAPI :
1) Intervention de Jonas WEBER : présentation du Contrat territorial Loir médian (15 min)
2) Convention de service unifié 2023-2025
3) Désignation des représentants CPHV pour la convention de service unifié
- Environnement : Remboursement exceptionnel de destruction de nids de frelons asiatiques
- Finances :
1) Budget principal – Décisions modificatives n°1, n°2 et n° 3
2) Budget Développement Economique – Décision modificative n°1
3) Budget Développement Economique – Subvention 2023 à Initiative Loir-et-Cher
- Santé :
1) Acquisition d’un terrain à Lisle
2) Contrat Local de Santé : participation financière de la CPHV
- Personnel CPHV : Création de postes à l’école de musique du Perche et Haut Vendômois
- Développement Economique : Vente du garage à Chauvigny-du-Perche (Suite fin du crédit-bail)
- Urbanisme :
1) Rapport de compatibilité PLUi/SCOT
2) SCOT - Rapport d’activités 2022
- Evénementiels : Festillésime 2024
1) Communes d’accueil
2) Demandes de subvention au Département
3) Tarification
- Tourisme :
1) Avenant n°1 (Saint-Hilaire la Gravelle) au PDIPR
2) Vallée du Loir à Vélo : Convention de partenariat 2023-2025
3) Avenant n°2 à la convention avec Val de Loire Numérique pour financement du wifi-tourisme
- Logements à Ouzouer-le Doyen : Avenant en moins-value au marché (lot 9 Electricité)
- Ecomobilité : Avenant au marché de travaux
- Questions diverses