Conseil communautaire du 15 mai 2023

17/05/2023

- CPHV :
1) Approbation du procès-verbal du 03/04/23
2) Information sur les décisions prises par le Président
- Urbanisme :
1) Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLUi
2) Approbation de la déclaration de projet n°2
- Développement Economique : Local commercial à Pezou
- Agrandissement du Siège Social :
1) Mission de maîtrise d’œuvre
2) Mission SPS
- Auberge de la Tour : Mission de maîtrise d’œuvre
- Ecomobilité : Avenants de travaux
- Plateau multisports à Fontaine-Raoul : Devis pour installation d’un poteau de basket
- Aire d’accueil des Gens du Voyage : Devis VESTA 2023-2024
- Ecole de Musique :
1) Fonctionnement de l’école
2) Remboursement de cotisations
- Médiathèque : Demande de subvention au Département pour l’aide à l’action culturelle
- Logement à Droué : Montant du loyer au 1/04/2023
- Environnement : Demande de subvention au Département (DDAD) pour destructions des nids de frelons asiatiques
- Compétence Eau et Assainissement : Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour étude avant transfert de la compétence
- Questions diverses
Ordre du jour complémentaire :
- CPHV : Acquisition d’une voiture de service
- Ecomobilité : Avenant négatif aux marchés de travaux
- Questions diverses