Conseil communautaire du 13 février 2023

13/02/2023

Ordre du jour : 

- CPHV :
1) Approbation du compte-rendu du 15/12/22
2) Information sur les décisions prises par le Président
- SPANC :
1) Tarifs 2023 des contrôles de conception et de réalisation par le Département
2) Redevances des contrôles de conception et de réalisation facturés aux usagers
- Urbanisme : Approbation de la déclaration de projet n°3
- Développement Economique :
1) Aide économique
2) Convention avec Initiative Loir-et-Cher 2023
- Finances : Rapporter la délibération du 30 janvier 2020 relative à l’attribution d’un fond de concours à la commune de Morée pour la réalisation d’une aire de covoiturage
- Logement à Ouzouer-le-Doyen : Avenants aux marchés de travaux
- SMPV : Modification des statuts
- Médiathèque à Droué : Dénomination et logo
- Espace Socio-Culturel à Droué : Dénomination
- Ecole de musique : Remboursement de cotisations suite à annulation d’inscription
- Tourisme : Subvention DRAC – Projet panneaux des églises
- SPANC :
1) Marché pour la réalisation des diagnostics vente : Choix du prestataire
2) Redevances des diagnostics vente facturés aux usagers
- Extension du siège social et Auberge de la Tour : Demande de subvention Fonds Friches / Fonds Verts
- Questions diverses