Conseil communautaire du 05 décembre 2023

05/12/2022

Ordre du jour :

- CPHV :
1) Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 07/11
2) Information sur les décisions prises par le Président
3) Election du 10ème membre du bureau
- Urbanisme : Approbation d’une révision allégée n°1 du PLUi
- Finances :
1) Décisions modificatives
2) Taxe d’aménagement
3) Durée des amortissements – Logements locatifs à Ouzouer-le-Doyen
- Développement Economique : Vente d’un local à Droué – complément à la délibération du 12/09/22
- Personnel CPHV : Mises à disposition d’agents par les communes de Droué, Morée et Fréteval
- SPANC : Marché pour prestation entretien / vidanges
- Ecole de Musique : Subvention Musikafon pour l’exercice 2023
- Comice Agricole 2022 : Participations financières
- Questions diverses