Conseil communautaire du 07 novembre 2022

09/11/2022

Ordre du jour : 

- Signature de la Convention Territoriale Globale avec la CAF en présence de Charles COUTE, Président du Conseil d'Administration de la Caisse d'Allocations Familiales de Loir-et-Cher et d'Elodie HEMERY-BRICOUT, Directrice de la Caisse d'Allocations Familiales de Loir-et-Cher
(L'ensemble des signataires sont invités à venir avec leur cachet)
- Intervention d'Anne-Flore DUBREUIL-LE FUR et d'Olivia DENIS de l'association « Mom'ents Bonheur » (Moisy)
- CPHV:
1)    Approbation des comptes-rendus et procès-verbaux des conseils communautaires du 21 /03, 23/05, 20/06, 12/09, 19/09 et 10/10
2)    Information sur les décisions prises par le Président
3)    Installation d'un nouveau conseiller communautaire suppléant pour la commune de Bouffry
4)    Location de locaux à la Mairie de Droué pour le pôle administratif de la CPHV
- Finances:
1)    Décisions modificatives
2)    Subventions du Budget Principal aux Budgets Annexes
3)    Remboursements charges Budgets Annexes au Budget Principal
- Plateau multisports à Lignières :
1 ) Devis pour le terrassement
2)    Demande de subvention au Département
- Logements à Ouzouer-le-Doyen : Loyers
- Ordures Ménagères :
1)    Rapport d'activités 2021 - SICTOM de Châteaudun
2)    Rapport d'activités 2021 - SYVALORM Loir-et-Sarthe
3)    Rapport d'activités 2021 - VALDEM
- Espace Socio-Culturel : Tarifs de locations 2023
- Complexe Sportif Intercommunal : Tarifs de locations 2023
- Urbanisme : Devis pour déclaration de projet n°4 emportant mise en compatibilité du PLUi
- Questions diverses