Conseil communautaire du 14 décembre 2020

14/12/2020

Ordre du jour :
 
- Finances :
1) Décisions modificatives
2) Subventions du budget principal aux budgets annexes
3) Remboursements de charges de personnel des budgets annexes au budget principal
4) Remboursement de frais administratifs du budget annexe SPANC au budget principal
5) Transfert de charges d’investissement du budget principal au budget annexe GEMAPI
- Nouvelles technologies :
1) Conseiller numérique
2) Acquisition de matériels liée à la mise en place de la fibre
- Médiathèque : Demande de subventions pour animations
- Ecole de musique : Subvention à l’association Musikafon pour l’année 2021
- Complexe sportif à Morée : Tarifs des locations 2021
- Espace Socio-Culturel à Droué : Tarifs des locations 2021
- CPHV : Rapport d’activités 2019
- SPANC :
1) Rapport d’activités 2019
2) Révision des tarifs vidanges
- Logement à Ouzouer-le-Doyen : Contrat de maîtrise d’œuvre
- Développement Economique :
1) Fonds Renaissance : Avenant à la convention avec la Région
2) Aides économiques
3) Devis dispositif du Département « 1000 chantiers pour nos artisans locaux »
- Santé : Convention Plateforme Alternative d’Innovation en Santé (PAÏS)
- Destruction de nids de frelons asiatiques : Prise en charge rétroactive d’une facture
- Ordures ménagères :
1) Rapport annuel 2019 de VALDEM
2) Rapport annuel 2019 du SICTOM Montoire - La Chartre
- Aménagement de l’Espace : Nouveaux membres de la Commission
- Tourisme : Composition du Conseil de Développement de l’OTIPHV
- Personnel CPHV : Suppression du poste d’assistant de conservation du patrimoine à temps complet
- Développement Economique : Convention avec Initiative Loir-et-Cher
- Questions diverses