Conseil communautaire du 30 janvier 2020

30/01/2020

Ordre du jour :
 
- Intervention du cabinet Michel KLOPFER : Présentation de la prospective financière de la CPHV
- Evénementiels : Randonnée Gourmande 2020 – Tarification
- Aménagement du territoire :
1) SCOT Territoires du Grand Vendômois : Rapport d’activité 2018
2) Avis sur le projet de PLUi de la CC Collines du Perche
- Finances :
1) Fonds de concours : compte-rendu de la réunion du 22 janvier 2020
2) Autorisation de mandater le quart des dépenses d’investissement
3) Création du budget annexe GEMAPI
4) Création du budget annexe Logements Locatifs à Ouzouer-le-Doyen
5) Instauration de la TEOM pour les communes membres du SYVALORM Loir-et-Sarthe et plafonnement du taux de TEOM
6) Indemnités au comptable public
- GEMAPI : Travaux sur l’ouvrage hydraulique de Courcelles à Fréteval
- Ecole de musique : Avenant aux travaux d’aménagement de la salle à Fréteval
- Médiathèque : Demande de subvention au Département pour animation
- Informatique : Logiciel de comptabilité SEGILOG
- SPANC :
1) Marché pour la réalisation des diagnostics-ventes : Choix du prestataire
2) Montant de la redevance pour la réalisation des diagnostics-ventes
3) Tarification des contrôles conception/réalisation
4) Montant de la redevance pour la réalisation des contrôles conception/réalisation
- Questions diverses