Conseil communautaire du 25 mars 2024

03/04/2024

- Approbation du procès-verbal du conseil du 12/02/2024
- Information sur les décisions prises par le Président
- Finances :
1) Approbation des comptes de gestion 2023
2) Approbation des comptes administratifs 2023
3) Affectation de résultats 2023
4) Vote des budgets primitifs 2024
5) Vote des taux de fiscalité 2024
6) Produit attendu de la taxe GEMAPI 2024
7) Vote des subventions à verser sur l’exercice 2024
8) Subventions du budget principal aux budgets annexes 2024
9) Remboursements de charges des budgets annexes au budget principal 2024
10) Fongibilité des crédits 2024
11) Fonds de concours 2024
12) Ecritures comptables suite au cambriolage du siège social (régies)
- Ecole de musique :
1) Tarifs 2024-2025
2) Demandes de subventions au CD41
2-1) Aide au fonctionnement des établissements artistiques
2-2) Aide à l’acquisition de partitions
2-3) Aide à l’acquisition d’instruments de musique et de matériel de son
2-4) Aide à la diffusion
- Environnement : Avis sur demande d’autorisation environnementale SAS Minier à Saint-Jean Froidmentel
- Parc d’activités à Morée : Convention avec ENEDIS pour réalisation de travaux
- Questions diverses